À partir du 18 janvier 2022, il y a des changements concernant l'enregistrement et le renouvellement des médailles pour chiens. Lire les détails dans l'Avis complet.
Tous les chiens doivent être enregistrés et porter en tout temps leur médaille. Enregistrez votre nouveau chien avec une médaille dans les 7 jours suivant l'acquisition du chien.
Frais
- Une médaille pour chien coûte 20 $. Cette médaille sera utilisée pendant toute la durée de vie du chien.
- Le remplacement d'une médaille perdue coûte 2 $.
- Les frais de retard sont de 10 $ à compter du 1er avril de chaque année (s'applique aux renouvellements non payés par le 31 mars).
Renouvellements
Si vous êtes propriétaire, aucune action n'est nécessaire pour renouveler votre médaille pour chien. Vous continuerez à utiliser la médaille que vous avez et des frais de renouvellement de 20 $ seront ajoutés à votre facture d'impôt foncier en août. Les frais de renouvellement continueront d'être ajoutés à la facture d'impôt foncier chaque mois d'août jusqu'à ce que la municipalité soit avisée que vous ne possédez plus votre chien ou que vous ne résidez plus dans la municipalité. Aucun frais de retard ne s'applique.
Si vous êtes un locataire ou un non-propriétaire, vous devez payer les frais de renouvellement de 20 $ avant le 31 mars à chaque année pour renouveler votre médaille de chien. Vous continuerez à utiliser la médaille que vous avez et vous recevrez un avis de renouvellement à l'adresse que vous avez fournie à titre de rappel. L'avis de renouvellement vous sera envoyé chaque année jusqu'à ce que la municipalité soit informée que le chien ne fait plus partie de votre résidence. À partir du 1er avril de chaque année, des frais de retard de 10 $ s'appliquent.
Options de paiement
Les médailles de chiens peuvent être achetées ou renouvelées:
- En ligne avec notre sytème informatisé (non compatible avec les téléphones portables);
- En personne à l’Hôtel de Ville au 717 rue Notre Dame, Embrun;
- Par la poste ou en utilisant notre boite de dépôt extérieure à l’Hôtel de Ville (incluant le paiement). Une copie imprimée du formulaire d'enregistrement est disponible sur demande auprès du service de la Sécurité publique et exécution des règlements.
Acheter ou renouveler les médailles de chiens en ligne
Rappels
- Les résidences à l'intérieur des limites du village ont droit à deux chiens.
- Les résidences en dehors des limites du village ont droit à trois chiens
- Les chiens doivent être tenus en laisse en tout temps.
- Les animaux domestiques ne peuvent pas se trouver à proximité de nos structures de jeu, de notre piscine ou de notre aire de jeux, conformément à notre règlement.
- Les chiens peuvent errer sans laisse pour s'amuser en plein air dans notre Parc canin!
Règlement sur le soin et le contrôle des animaux
Veuillez lire le Règlement sur le soin et le contrôle des animaux pour connaître toutes les règles relatives aux animaux dans la municipalité.
Permis pour chenils
Un permis annuel est requis pour les types de chenils suivant:
- Élevage à domicile
- Hébergement des chiens
- Chenil récréatif
- Garderie pour chiens