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Construction et développement
Le Plan officiel est le principal document de planification de la Municipalité de Russell. Il explique comment les terrains situés dans les villages et le Parc industriel 417 peuvent être utilisées et comment notre communauté évoluera au fil du temps. Les terrains situés à l’extérieur des villages et du Parc industriel 417 sont assujettis au Plan officiel des Comtés unis de Prescott et Russell (CUPR).
En plus du Plan officiel des CUPR, le Plan officiel de la Municipalité fonctionne conjointement avec les règles provinciales, comme la Loi sur l’aménagement du territoire et la Déclaration de principes provinciale.
Le Plan officiel sert également de base au Règlement de zonage de la Municipalité, qui établit des règles plus détaillées en matière d’utilisation de terrain et d’aménagement.
*Veuillez noter que ce document est disponible en anglais seulement.
Le Plan officiel oriente l’aménagement jusqu’en 2046 dans :
Si votre propriété se trouve à l’extérieur de ces zones, elle peut être visée par le Plan officiel des CUPR.
Le Plan officiel aide à déterminer :
Oui, le Plan officiel concerne tous les résidents. Il guide l’aménagement et l’utilisation du sol.
Si vous souhaitez utiliser ou aménager votre propriété d’une manière qui ne respecte pas le Plan officiel, vous devez présenter une demande de modification au Plan officiel.
Les annexes sont des cartes incluses dans le Plan officiel qui présentent les désignations d’utilisation du sol et vous aident à comprendre quelles politiques s’appliquent à une propriété précise.
A1 – Embrun A2 – Russell A3 – Limoges A4 – Marionville A5 – Parc industriel 417 B – Transportation
717 rue Notre-Dame, Embrun (ON) K0A 1W1
613-443-3066
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